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Nos Services

Spring Tile Company a pour objectif d'être compétitive tant en termes de qualité que de beauté sur les marchés nationaux et internationaux, respecte strictement les réglementations nationales. Grâce à la coopération avec les plus grandes usines iraniennes, nous avons réussi à offrir une large gamme de produits en porcelaine mate et polie.

Nos produits sont disponibles dans une variété de dimensions : 30x30, 60x60, 80x80, 100x100, 120x120, 60x120, 80x120, 80x160, 100x200, 120x240, et 120x270, avec une diversité de designs inégalée. Cette large gamme nous a permis de nous imposer rapidement comme l'une des marques nationales les plus importantes.

La satisfaction et la confiance de nos clients sont au cœur de notre engagement, et nous nous efforçons constamment de répondre à leurs attentes et besoins. Spring Tile Company s'engage à poursuivre cette quête d'excellence tout au long de son parcours professionnel.

I) Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les relations commerciales entre Carrelage Moderne Sàrl (ci-après "la Société") et ses clients. Toute condition divergente n'a de valeur contraignante que si elle a été formulée par écrit et confirmée expressément par la signature des représentants de la Société et du client. Ce dernier accepte les conditions générales de vente de la Société sans réserve.

II) Offres et conditions de commande

Tous nos prix sont calculés au prix du marché actualisés et sous réserve de modification des prix par les fournisseurs. Les prix indiqués dans la confirmation de commande sont applicables dans la mesure où la fourniture de la marchandise intervient au plus tard dans les six mois suivant la commande. Après cela, la Société peut actualiser ses prix en fonction de l’évolution des prix de marché.

III) Annulations, échanges, retours

Les articles en consignation et les commandes spéciales en phase de production ne peuvent plus être annulés. L’échange ou le retour de marchandises est possible uniquement avec l'accord préalable de la Société. Les commandes spéciales, les articles non stockés par la Société, ceux livrés directement depuis l’usine de production, ainsi que les marchandises livrées depuis plus d’un mois, ne seront pas repris.

Les marchandises utilisées, endommagées par le client ou dont l’emballage a été ouvert ne seront ni échangées ni reprises. Les retours de marchandises en stock ne seront acceptés que si elles sont en parfait état et feront l'objet d'un crédit avec une déduction minimale de 20% sur le prix facturé.

Les éventuels frais de transport et d’emballage sont, en principe, à la charge du client.

IV) Délais de livraison

Les délais de livraison convenus commencent à partir de la conclusion du contrat. La Société s'engage à mettre tout en œuvre pour respecter ces délais. Cependant, comme les délais dépendent également de facteurs externes, ils ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés. En cas de retard non imputable à la Société, le client ne pourra pas se désengager du contrat ni réclamer de dommages et intérêts.

Pour les livraisons sur appel, en l'absence de délai spécifique convenu entre les parties, le délai sera de six mois maximum à partir de la conclusion du contrat. Passé ce délai, la Société se réserve le droit de facturer des frais de stockage et de fixer un nouveau délai de livraison.

Si les prix des fournisseurs augmentent avant que le client n’ait donné l’ordre de livraison, cette augmentation sera automatiquement répercutée sur le prix final.

V) Transport et déchargement

Les marchandises sont livrées soit par la Société, soit par un tiers mandaté par elle. La livraison s'effectue à l'adresse indiquée sur l'offre ou la confirmation de commande, ou à l'adresse fournie par le client. En l'absence d'une adresse spécifique, la livraison sera effectuée à l'adresse du siège social ou au domicile du client.

Le lieu de déchargement doit être accessible pour le véhicule de livraison de la Société. La marchandise sera déchargée sur le sol à côté du véhicule. Le client est responsable de fournir l'aide nécessaire au déchargement. La Société se réserve le droit de facturer le temps d'attente au tarif en vigueur. Si le client ou le tiers mandaté par le client n'est pas présent sur le lieu de déchargement comme prévu, la Société procédera au déchargement de la marchandise, laquelle sera alors considérée comme livrée.

En cas de dommage causé pendant le transport, le client doit informer par écrit la Société, le tiers mandaté pour la livraison, ainsi que le transporteur, dans un délai de 24 heures à compter de la livraison pendant les jours ouvrables.

La Société ne reconnait aucun droit à des dommages et intérêts ou à la résiliation du contrat en cas de retard de livraison non fautif.

VI) Conditions de paiement

Les conditions de paiement sont précisées sur la facture. Le paiement doit être effectué au siège de la Société, à Prilly (Vaud). Les ordres de virement WIR ne sont pas acceptés.

En cas de retard de paiement, la Société se réserve le droit de facturer des intérêts moratoires au client. Afin d’assurer un traitement équitable de tous les clients, les escomptes injustifiés seront facturés ultérieurement.

Tous les avantages accordés au client seront annulés si la Société doit engager des poursuites contre lui, ou en cas de faillite ou de procédure concordataire du client.

Tout rappel de paiement, relevé de compte ou situation envoyé par la Société sera considéré comme accepté par le client s'il n'est pas contesté par écrit dans un délai de 15 jours suivant sa réception. Ce silence vaudra reconnaissance de dette conformément à la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite.

En cas de poursuite engagée par la Société contre le client, la totalité de la créance, y compris les intérêts moratoires et les frais, deviendra immédiatement exigible. Les intérêts moratoires seront dus à partir de la date d'échéance en cas de paiement tardif.

La Société se réserve le droit d’exiger un paiement comptant ou un acompte si cela est jugé nécessaire. Elle peut également bloquer immédiatement, sans préavis, le compte d'un client ayant dépassé ses limites de crédit ou ayant un retard de paiement, et engager une procédure de poursuites.

Pour les achats sur facture, le client doit être domicilié en Suisse ou y avoir son siège social.

VII) Législation et Juridiction

Les contrats conclus par la Société ainsi que les présentes conditions générales de vente sont régis par le droit suisse. En cas de litige, la décision final sera celui du siège social de la Société.

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